POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dernière mise à jour : 26 octobre 2026
Responsable de traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées via Order Invoicer (les « Services ») est :
- Société : Bewizit — SARL (société à responsabilité limitée)
- Siège social : 2 rue de Vienne, 75008 Paris, France
- SIREN : 813 538 956 — RCS Paris
- SIRET (siège) : 813 538 956 00018
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 813 538 956
- Représentant légal : Alexandre Wizel (Gérant)
- Contact général : contact@orderinvoicer.com
- Contact vie privée : privacy@orderinvoicer.com
- Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@orderinvoicer.com
La présente Politique décrit comment et pourquoi nous accédons, collectons, stockons, utilisons et/ou partageons (« traitons ») vos données personnelles lorsque vous utilisez nos Services, notamment :
- Lorsque vous visitez notre site https://www.orderinvoicer.com, ou tout site qui renvoie à la présente Politique.
- Lorsque vous nous contactez via notre formulaire de contact, par e-mail ou tout autre canal.
- Lorsque vous interagissez avec nous dans le cadre de ventes, d'actions marketing ou d'événements.
Des questions ou préoccupations ? Si vous n'êtes pas d'accord avec nos pratiques, merci de ne pas utiliser les Services. Pour toute question, écrivez-nous à privacy@orderinvoicer.com.
SYNTHÈSE
Quelles données traitons-nous ? Données de compte, données de facturation, données du formulaire de contact et journaux techniques. Voir section 1.
Traitons-nous des données sensibles ? Non, nous ne traitons pas de données relevant de l'article 9 RGPD.
Recevons-nous des données de tiers ? Non.
Pourquoi traitons-nous vos données ? Pour fournir et administrer les Services, traiter vos paiements, respecter nos obligations légales et assurer la sécurité. Voir section 2.
Qui traite vos données pour notre compte ? Un nombre limité de sous-traitants (hébergement, base de données, paiements, publicité en ligne). Voir section 4.
Vos données sont-elles transférées hors UE ? Certains sous-traitants sont situés aux États-Unis. Les transferts sont encadrés par le Data Privacy Framework UE–US et/ou des Clauses Contractuelles Types. Voir section 4.
Utilisons-nous des cookies ? Un nombre limité de cookies et traceurs. Aucun cookie non essentiel (mesure d'audience, publicité) n'est déposé ou lu sans votre consentement, finalité par finalité. La balise Google Ads est présente sur toutes les pages mais reste, avant votre consentement, dans un état où elle n'accède pas à votre terminal. Voir section 5.
Combien de temps conservons-nous vos données ? Durées précises par finalité. Voir section 6.
Quels sont vos droits ? Accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition, et réclamation auprès de la CNIL. Voir section 9.
Comment les exercer ? Par e-mail à privacy@orderinvoicer.com ou dpo@orderinvoicer.com.
TABLE DES MATIÈRES
- QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?
- COMMENT TRAITONS-NOUS VOS DONNÉES ?
- SUR QUELLES BASES LÉGALES NOUS APPUYONS-NOUS ?
- AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?
- COOKIES ET TRACEURS
- COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
- COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?
- COLLECTONS-NOUS DES DONNÉES DE MINEURS ?
- QUELS SONT VOS DROITS ?
- GESTION DU SIGNAL « DO-NOT-TRACK »
- MISES À JOUR DE LA POLITIQUE
- COMMENT NOUS CONTACTER ?
- COMMENT EXERCER VOS DROITS ?
1. QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?
Données que vous nous communiquez directement
En bref : nous collectons les données que vous nous transmettez.
Données de compte et de facturation :
- Nom complet
- Adresse e-mail
- Mot de passe (stocké sous forme hashée)
- Adresse de facturation
- Informations de carte bancaire (traitées et stockées exclusivement par Stripe — voir section 4)
Données du formulaire de contact (/contact) :
- Nom complet
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
- URL de la boutique
- Plateforme e-commerce utilisée
- Logiciel de facturation utilisé
- Volume de commandes mensuel estimé
- Message libre
Données techniques collectées automatiquement :
- Adresse IP, user-agent, informations relatives au navigateur et à l'appareil
- Horodatage des connexions et journaux serveur (article 6-II LCEN)
- Cookies et technologies similaires (voir la section Cookies et traceurs ci-dessous)
Données sensibles. Nous ne traitons pas de données « particulières » au sens de l'article 9 RGPD.
Données de paiement. Toutes les données de paiement sont traitées et stockées par Stripe. Leur politique est disponible à l'adresse https://stripe.com/fr/privacy.
Toutes les données que vous nous fournissez doivent être exactes, complètes et à jour.
2. COMMENT TRAITONS-NOUS VOS DONNÉES ?
En bref : pour fournir, améliorer et administrer les Services, communiquer avec vous, assurer la sécurité et respecter la loi.
Finalités de traitement :
- Gestion de compte : création, authentification, administration du compte.
- Fourniture des Services : exploitation des connecteurs e-commerce ↔ logiciel de facturation.
- Facturation et comptabilité : émission et conservation des factures conformément au droit comptable français.
- Support client : réponse à vos demandes via le formulaire de contact ou par e-mail.
- Prospection commerciale : vous contacter au sujet de nos Services sur la base de notre intérêt légitime ou de votre consentement.
- Publicité en ligne et mesure des campagnes : mesurer l'efficacité de nos campagnes Google Ads (nombre de demandes de contact générées) et diffuser des annonces auprès des visiteurs de notre site. Le remarketing, la personnalisation des annonces et tout dépôt de cookie publicitaire supposent votre consentement ; seule une mesure agrégée sans identifiant a lieu avant celui-ci. Voir section 5.
- Sécurité et prévention de la fraude : détection des abus, protection de l'intégrité des Services, gestion des incidents.
- Obligations légales : réponse aux demandes juridiquement contraignantes des autorités compétentes.
3. SUR QUELLES BASES LÉGALES NOUS APPUYONS-NOUS ?
Conformément au RGPD, nous nous appuyons sur :
- Exécution d'un contrat (art. 6.1.b) : gestion de compte, fourniture des Services, facturation.
- Obligation légale (art. 6.1.c) : archivage comptable, réponse aux réquisitions judiciaires, conservation des logs de connexion (LCEN).
- Intérêt légitime (art. 6.1.f) : sécurité, prévention de la fraude, amélioration du Service, prospection B2B auprès de nos clients, mesure agrégée et sans identifiant de nos campagnes publicitaires avant tout consentement (voir la section Google Ads).
- Consentement (art. 6.1.a) : cookies non essentiels (mesure d'audience, publicité et mesure des campagnes), prospection commerciale hors clients, newsletters.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en écrivant à privacy@orderinvoicer.com.
4. AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous les partageons uniquement avec les sous-traitants listés ci-dessous, strictement dans les limites du Service.
Sous-traitants
| Sous-traitant | Finalité | Localisation | Garanties de transfert |
|---|---|---|---|
| Vercel Inc. | Hébergement, CDN, stockage de données (KV), statistiques, WAF et protection anti-bots | États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
| Supabase Pte. Ltd | Base de données (PostgreSQL), authentification et stockage des fichiers | Union européenne (région UE) ; société établie à Singapour | CCT |
| Sentry (Functional Software, Inc.) | Suivi des erreurs et des performances | UE (événements) / États-Unis (métadonnées de compte) | DPA et CCT |
| Stripe Payments Europe | Traitement des paiements | Irlande / États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
| Resend, Inc. | Envoi d’e-mails transactionnels et marketing | États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
| Slack Technologies (Salesforce, Inc.) | Messagerie interne | États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
| Inngest, Inc. | Orchestration des tâches en arrière-plan | États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
| Hookdeck Technologies Inc. | Réception et relais des webhooks | États-Unis | CCT |
| Upstash, Inc. | Cache | Union européenne (Francfort) ; société établie aux États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
| Google Ireland Limited / Google LLC | Publicité et mesure des conversions (Google Ads), sur consentement | Irlande / États-Unis | Data Privacy Framework UE–US + CCT |
Les données du formulaire de contact (catégories listées en section 1) sont transmises à Resend, Slack et Vercel Analytics pour les finalités ci-dessus.
Chaque sous-traitant est engagé par un accord de sous-traitance conforme à l'article 28 RGPD, à l'exception d'Inngest, dont l'accord est en cours de signature.
Lorsque nous traitons les données de vos propres clients pour votre compte (commandes, factures), nous agissons en tant que sous-traitant, dans les conditions de notre accord de sous-traitance (DPA).
Transferts internationaux
Les transferts vers des sous-traitants hors UE/EEE sont encadrés par :
- le Data Privacy Framework UE–US (décision d'adéquation du 10 juillet 2023), lorsque le destinataire est certifié ; et/ou
- les Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission européenne (art. 46.2.c RGPD), le cas échéant.
Autres divulgations
Nous pouvons être amenés à partager vos données :
- Obligations légales : pour respecter la loi applicable ou répondre à une requête légitime d'une autorité publique.
- Cessions d'activité : dans le cadre d'une fusion, vente d'actifs, financement ou acquisition de tout ou partie de notre activité.
5. COOKIES ET TRACEURS
En bref : nous utilisons un nombre limité de cookies et traceurs. Aucun cookie non essentiel (mesure d'audience, publicité) n'est déposé sur votre terminal ni lu sans votre consentement, recueilli finalité par finalité.
Conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et aux lignes directrices de la CNIL (délibération n°2020-091), nous vous informons des traceurs déposés sur votre terminal.
Catégories de traceurs
| Nom | Éditeur | Finalité | Catégorie | Durée | Consentement |
|---|---|---|---|---|---|
orderinvoicer.cookie-consent.v2 | Bewizit (1ʳᵉ partie, localStorage) | Mémorise votre choix de consentement, finalité par finalité, pour éviter de réafficher le bandeau | Strictement nécessaire | 13 mois | Exempté (art. 82 loi I&L) |
_vercel_insights* | Vercel Inc. | Mesure d'audience agrégée (Web Analytics) — volume de pages vues, plateformes, soumissions de formulaire | Mesure d'audience | Session | Requis — activé uniquement après « Tout accepter » ou « Personnaliser » → Mesure d'audience |
| Empreinte BotId | Vercel Inc. | Détection et blocage des soumissions automatisées sur le formulaire de contact | Sécurité (anti-spam) | Session | Exempté — traceur strictement nécessaire à un service expressément demandé (soumission de formulaire) |
_gcl_au, _gcl_aw | Google Ireland Limited (Google Ads) | Mesure des conversions publicitaires (rattacher une demande de contact au clic publicitaire) et remarketing | Publicité et mesure des campagnes | 90 jours à 13 mois | Requis — déposés uniquement après « Tout accepter » ou « Personnaliser » → Publicité et mesure des campagnes. La balise Google Ads est chargée avant ce choix, mais n'écrit ni ne lit aucun cookie dans cet état. Voir la section Google Ads |
Sécurité des formulaires
BotID (Vercel) analyse une empreinte technique du navigateur pour bloquer les robots et le spam. Ce traitement repose sur notre intérêt légitime à protéger le service ; ce traceur nécessaire à la soumission du formulaire est exempté de consentement. Les signaux sont conservés pour la session. Les destinataires et garanties de transfert figurent en section 4.
Publicité et mesure des campagnes
Google Ads mesure les conversions de nos campagnes (demandes de contact) et permet le remarketing.
- Avant acceptation ou en cas de refus, Google reçoit des mesures sans cookie : adresse IP, informations sur le navigateur, URL visitée, horodatage et événement de conversion. Aucun cookie publicitaire n’est lu ou déposé ; aucun identifiant de cookie ou de clic publicitaire ni réponse au formulaire n’est transmis. Cette mesure repose sur notre intérêt légitime à évaluer nos campagnes.
- Après acceptation, votre consentement autorise les cookies publicitaires, le remarketing et la personnalisation des annonces. Google reçoit aussi les identifiants publicitaires et, lors d’une demande de contact, la plateforme e-commerce et le logiciel de facturation sélectionnés. Nous ne transmettons ni nom, ni e-mail, ni téléphone, ni URL de boutique ; les conversions améliorées sont désactivées.
Le destinataire est Google Ireland Limited, avec des transferts possibles vers Google LLC aux États-Unis selon les garanties de la section 4. Les conditions applicables figurent dans les conditions de traitement de Google et sa politique de confidentialité. Les cookies durent au maximum 13 mois et les listes de remarketing 540 jours après la dernière visite.
Vous pouvez retirer votre consentement selon les modalités ci-dessous et gérer la personnalisation dans les paramètres publicitaires Google. Pour vous opposer aux mesures sans cookie, contactez-nous à l’adresse indiquée en section 12.
Gestion de vos préférences
Le bandeau de consentement affiché lors de votre première visite vous permet de :
- Tout accepter : activer la mesure d'audience (Vercel Web Analytics) et la publicité et mesure des campagnes (Google Ads).
- Tout refuser : aucun traceur non essentiel n'est déposé. Seuls les traceurs strictement nécessaires (mémorisation du consentement, sécurité anti-spam) restent actifs.
- Personnaliser : choisir finalité par finalité les traceurs que vous acceptez — « Mesure d'audience » et « Publicité et mesure des campagnes » sont deux cases indépendantes, désactivées par défaut.
Le refus est aussi simple que l'acceptation : le bandeau propose « Tout refuser » au même niveau que « Tout accepter », et aucun traceur non essentiel n'est déposé tant que vous n'avez pas fait de choix.
Vous pouvez modifier vos choix à tout moment en supprimant la valeur orderinvoicer.cookie-consent.v2 du stockage local de votre navigateur : le bandeau s'affichera de nouveau à la prochaine visite. Le retrait du consentement empêche tout nouveau dépôt ; pour effacer les cookies déjà déposés par Google, utilisez les paramètres de votre navigateur ou https://adssettings.google.com.
Paramétrage via votre navigateur
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer l'ensemble des cookies ou être averti lorsqu'un cookie est déposé. Le blocage de certains traceurs essentiels peut toutefois affecter le bon fonctionnement du site.
6. COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire aux finalités poursuivies, puis les archivons ou les supprimons.
| Catégorie de données | Durée de conservation |
|---|---|
| Données de compte (identification, authentification) | Durée de la relation contractuelle + 3 ans après la dernière interaction |
| Facturation et comptabilité (factures, historique de paiement) | 10 ans à compter de l'émission (art. L123-22 Code de commerce) |
| Formulaire de contact (prospects) | 3 ans après le dernier contact |
| Prospection commerciale | 3 ans après le dernier contact (recommandation CNIL) |
| Logs de connexion / journaux serveur | 1 an (art. 6-II LCEN) |
| Cookies et technologies similaires | 13 mois maximum (CNIL) |
| Listes de remarketing Google Ads | 540 jours maximum après la dernière visite |
| Demandes d'exercice des droits | 3 ans après clôture |
Au-delà, les données sont supprimées ou anonymisées à des fins statistiques.
7. COMMENT PROTÉGEONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement TLS en transit, chiffrement au repos chez nos sous-traitants, contrôle strict des accès, sauvegardes régulières. Aucune méthode de transmission sur Internet ni de stockage n'est cependant totalement sécurisée.
8. COLLECTONS-NOUS DES DONNÉES DE MINEURS ?
Nous ne collectons pas sciemment de données de mineurs de moins de 18 ans. Si vous pensez qu'une telle donnée a été collectée, contactez-nous à dpo@orderinvoicer.com.
9. QUELS SONT VOS DROITS ?
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données (art. 15)
- Droit de rectification (art. 16)
- Droit à l'effacement (« droit à l'oubli », art. 17)
- Droit à la limitation du traitement (art. 18)
- Droit à la portabilité (art. 20)
- Droit d'opposition, notamment à la prospection (art. 21)
- Droit de retirer votre consentement à tout moment
- Directives post-mortem (art. 85 loi Informatique et Libertés)
Pour exercer ces droits, écrivez à privacy@orderinvoicer.com ou au DPO à dpo@orderinvoicer.com. Nous répondons sous un mois.
Si vous estimez que notre traitement ne respecte pas le RGPD, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — https://www.cnil.fr.
10. GESTION DU SIGNAL « DO-NOT-TRACK »
La plupart des navigateurs proposent un signal « Do-Not-Track » (DNT). Aucune norme n'étant stabilisée, nous ne répondons pas automatiquement à ce signal. Notre bandeau de consentement vous permet toutefois de refuser tout traceur non essentiel.
11. MISES À JOUR DE LA POLITIQUE
Cette Politique peut être mise à jour. La date de dernière révision figure en haut du document. Les changements substantiels vous seront notifiés.
12. COMMENT NOUS CONTACTER ?
- Délégué à la protection des données : dpo@orderinvoicer.com
- Vie privée : privacy@orderinvoicer.com
- Adresse postale : Bewizit, 2 rue de Vienne, 75008 Paris, France
13. COMMENT EXERCER VOS DROITS ?
Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à privacy@orderinvoicer.com. Vous pouvez également gérer la majorité de vos données directement depuis votre espace compte.